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AccueilLE SAGE - LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU - Fonctionnement de la CLE
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Cartographie

LE SAGE

QU'EST-CE QU'UN SAGE ?Le SAGE en quelques motsContexte légal et règlementaire du SAGELA COMMISSION LOCALE DE L'EAURôle et missions de la CLEFonctionnement de la CLELE PÉRIMÈTRE DU SAGEPrésentation du périmètre du SAGEMasses d'eau du périmètre du SAGEL'ÉLABORATION DU SAGEContexte d'émergence du SAGEL'élaboration du SAGE jusqu'à son approbationLES DOCUMENTS DU SAGE ET LEUR PORTÉE JURIDIQUEDocuments constitutifs du SAGEPortée juridique des documents du SAGELA MISE EN OEUVRE DU SAGELa mise en oeuvre du SAGE en quelques motsL'animation et le suivi du SAGE La mise en oeuvre opérationnelle du SAGEGROUPES DE TRAVAIL THÉMATIQUESMarais de Dol - restauration de la continuité écologiqueSuivi de la qualité des eaux littorales

LE SBCDol

PRÉSENTATION DU SBCDolRôle et missions du SBCDolFonctionnement du SBCDolUn peu d'histoire...LES OUTILS CONTRACTUELS PORTES PAR LE SBCDolLe Projet de Territoire EauLe Contrat Territorial

LES PARTENAIRES

Association Inter-SAGE de la Baie du Mont Saint-MichelAssociation Syndicale des Digues et Marais de DolCommune de Roz-LandrieuxCommunauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-MichelCentre de découverte de la Baie du Mont Saint-Michel (Maison de la Baie)Eau du Pays de Saint-MaloSyndicat intercommunal des Eaux de LandalSaint-Malo Agglomération (SMA)

LES ACTIONS

Les actions du SBCDolLes actions de la CLELes actions des Partenaires

LE TERRITOIRE

LES BASSINS CÔTIERS DE DOLQu'est-ce qu'un bassin versant ?Caractéristiques physiquesCaractéristiques démographiques et institutionnellesActivités économiques du territoireLES ENJEUX DU TERRITOIREPrésentation des 9 grands enjeuxGouvernance territorialeGestion de l'interface terre-merGestion quantitative de la ressource en eauQualité de la ressource en eauMilieux aquatiques et zones humides

LE SAGE

LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU

Fonctionnement de la CLE

Pour préparer ses travaux, la Commission Locale de l’Eau (CLE) s’appuie sur deux types d’instances de concertation :

Le Bureau de la CLE, comité exécutif représentatif des 3 collèges de la CLE. Il suit et synthétise les travaux des différentes commissions thématiques et prépare les dossiers et séances de la CLE. Il est également chargé d’étudier et d’émettre un avis sur les dossiers ou projets sur lesquels la CLE est officiellement saisie.

4 commissions thématiques. Suivies par les vice-présidents de la CLE, elles définissent et travaillent sur les principaux enjeux du SAGE. Elles sont ouvertes aux membres de la CLE, à leurs référents techniques ainsi qu’aux représentants communaux du territoire du SAGE ne figurant pas dans l’arrêté préfectoral de CLE :

Ces instances de concertation favorisent les échanges et les réflexions autour de chacun des enjeux du SAGE. 

Enfin, depuis janvier 2006, une cellule technique de la CLE anime et coordonne le SAGE.

> LE PORTAGE JURIDIQUE DE LA CLE

Si la CLE est l’organe décisionnel du SAGE, son statut de commission administrative sans personnalité juridique ne lui permet pas d’assurer la maîtrise d’ouvrage du SAGE. C’est pourquoi elle doit s’appuyer sur une structure juridique porteuse pour mettre en œuvre les décisions qu'elle est amenée à prendre :

Entre 2005 et 2010, le portage de la CLE du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne a été assuré par le Syndicat intercommunal des Eaux de Beaufort (SIEB).

Depuis le 1er janvier 2011, la structure juridique porteuse de la CLE est le Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol). Cette structure a été spécialement créée pour assurer le portage du projet.
 

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> Composition du Bureau de la CLE
> Règles de fonctionnement de la CLE adoptées le 16 mars 2016.

 

 
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