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AccueilLE SAGE - LA MISE EN OEUVRE DU SAGE - La mise en oeuvre opérationnelle du SAGE
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Cartographie

LE SAGE

QU'EST-CE QU'UN SAGE ?Le SAGE en quelques motsContexte légal et règlementaire du SAGELA COMMISSION LOCALE DE L'EAURôle et missions de la CLEFonctionnement de la CLELE PÉRIMÈTRE DU SAGEPrésentation du périmètre du SAGEMasses d’eau du périmètre du SAGEL'ÉLABORATION DU SAGEContexte d’émergence du SAGEL’élaboration du SAGE jusqu'à son approbationLES DOCUMENTS DU SAGE ET LEUR PORTÉE JURIDIQUEDocuments constitutifs du SAGEPortée juridique des documents du SAGELA MISE EN OEUVRE DU SAGELa mise en oeuvre du SAGE en quelques motsL'animation et le suivi du SAGE La mise en oeuvre opérationnelle du SAGE

LE SBCDol

PRÉSENTATION DU SBCDolRôle et missions du SBCDolFonctionnement du SBCDolLES OUTILS CONTRACTUELS PORTES PAR LE SBCDolLe Projet de Territoire EauLe Contrat TerritorialGROUPES DE TRAVAIL THEMATIQUESMarais de Dol - restauration de la continuité écologique

LES PARTENAIRES

Association Inter-SAGE de la Baie du Mont Saint-MichelAssociation Syndicale des Digues et Marais de DolCommune de Roz-LandrieuxCommunauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-MichelCentre de découverte de la Baie du Mont Saint-Michel (Maison de la Baie)Eau du Pays de Saint-MaloSyndicat intercommunal des Eaux de LandalSaint-Malo Agglomération (SMA)

LES ACTIONS

Les actions du SBCDolSuivi des exutoires dans le cadre des tests de rétablissement de la continuité écologiqueSuivis physico-chimiques et biologiques complémentaires au CTMALes actions de la CLELes actions des PartenairesProgramme Breizh bocage de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel : plantation et restauration de haies bocagèresProgramme Breizh bocage de St Malo Agglomération : plantation et restauration de haies bocagèresPlan de gestion des marais salés de la Baie du Mont-Saint-MichelÉlaboration des profils de vulnérabilité conchylicole et des zones de pêche à pied en Baie du Mont-Saint-Michel

LE TERRITOIRE

LES BASSINS CÔTIERS DE DOLQu’est-ce qu’un bassin versant ?Caractéristiques physiquesCaractéristiques démographiques et institutionnellesActivités économiques du territoireLES ENJEUX DU TERRITOIREPrésentation des 9 grands enjeuxGouvernance territorialeGestion de l’interface terre-merGestion quantitative de la ressource en eauQualité de la ressource en eauMilieux aquatiques et zones humides

LE SAGE

LA MISE EN OEUVRE DU SAGE

La mise en oeuvre opérationnelle du SAGE

La mise en œuvre opérationnelle du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne repose sur les maîtres d’ouvrages compétents du bassin versant. Il s’agit par exemple des collectivités, communautés de communes, syndicat de production d’eau potable, association syndicale des Digues et Marais de Dol, chambre d’agriculture, associations...etc.
Les préconisations du SAGE sont ainsi appliquées à travers la mise en place d'actions portées par ces différents maîtres d’ouvrage.

Lors de l’élaboration du SAGE, la Commission Locale de l'Eau (CLE) a souligné un manque de porteurs de projet à l’échelle des bassins versants pour conduire des actions de gestion des milieux aquatiques répondant aux objectifs de qualité des milieux aquatiques identifiés dans le SAGE. Il a également été fait le constat que le territoire du SAGE souffrait d'un manque de coordination globale (Enjeu 1 : assurer la coordination et l’organisation des maîtrises d’ouvrage). Or l’atteinte des objectifs du SAGE est conditionnée par la bonne coordination et la cohérence des actions menées par les différentes maîtrises d’ouvrage du territoire.

Pour pallier ce déficit, la stratégie de la CLE a identifié le Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol) comme structure à même de porter certaines actions aujourd'hui non entreprises sur le territoire et de remplir le rôle de chef de file, coordinateur des actions à l'échelle des bassins versants. Les membres de la CLE ont préconisé une évolution des statuts du SBCDol pour que celui-ci prenne de nouvelles compétences opérationnelles.


Favoriser la déclinaison opérationnelle du SAGE


Afin de favoriser la déclinaison opérationnelle du SAGE, le SBCDol s’est engagé dès 2016 dans l’élaboration d’outils contractuels avec ses partenaires financiers.

Il s’agit en particulier :

Ainsi, le Projet de Territoire Eau et le Contrat Territorial sont deux outils contractuels permettant la mise en place de programmes d’action en cohérence avec la stratégie définie par la Commission Locale de l'Eau du SAGE.

 
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